Aller au contenu principal
ATD Transport
et Débarras, retour à l'accueil

Mentions légales

Dernière mise à jour : [DATE_MISE_A_JOUR]

Éditeur du site

[RAISON_SOCIALE], [FORME_JURIDIQUE] au capital de [CAPITAL_SOCIAL]
Siège social : [ADRESSE_RUE], [CODE_POSTAL] [VILLE]
SIRET : [SIRET]
RCS : [RCS_VILLE_ET_NUMERO]
TVA intracommunautaire : [TVA_INTRACOMMUNAUTAIRE]
Téléphone : [TELEPHONE]
Email : [EMAIL]

Directeur de la publication : [DIRECTEUR_PUBLICATION]

Activités réglementées

Transport par route de déchets : déclaration en préfecture, récépissé n° [RECEPISSE_TRANSPORT_DECHETS], délivré par [PREFECTURE_RECEPISSE].
Transport routier de marchandises et déménagement : [LICENCE_TRANSPORT_MARCHANDISES].
Assurance responsabilité civile professionnelle : [ASSURANCE_RC_PRO], contrat n° [NUMERO_POLICE_ASSURANCE].

Hébergeur

Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
https://www.hostinger.fr

[A_VERIFIER_COORDONNEES_HEBERGEUR] : vérifiez la dénomination et l'adresse exactes de l'entité Hostinger indiquées sur votre facture d'hébergement.

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, schémas et éléments graphiques de ce site sont la propriété de ATD Transport et Débarras ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs auteurs. Toute reproduction sans accord écrit préalable est interdite.

Médiation de la consommation

Conformément au Code de la consommation, tout client particulier peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu. Médiateur désigné : [MEDIATEUR_CONSOMMATION].

Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité.

AppelerWhatsApp (ouvre WhatsApp dans un nouvel onglet)Devis gratuit